Aller au contenu principal
Legare

Combien vos heritiers peuvent-ils economiser grace a l'assurance vie ?

Avec les bonnes strategies, vous pouvez transmettre plusieurs centaines de milliers d'euros sans droits de succession. Decouvrez combien dans votre situation.

Exemple : transmission de 500 000 euros a 2 enfants

58 000 euros

Droits en succession classique

0 euros

Droits avec assurance vie optimisee

58 000 euros

Economies pour vos enfants

Combien vos heritiers peuvent-ils economiser ?

Simulez la transmission de votre assurance vie en 2 minutes. Resultat immediat, gratuit, sans inscription.

Assurance vie vs succession classique

Pour une transmission a vos enfants

Montant transmisSuccession classiqueAssurance vie avant 70 ans
200 000 euros (1 enfant)18 194 euros de droits0 euros de droits
400 000 euros (2 enfants)38 194 euros de droits0 euros de droits
600 000 euros (2 enfants)78 194 euros de droits0 euros de droits
900 000 euros (3 enfants)118 194 euros de droits0 euros de droits

Calculs bases sur les abattements de 100 000 euros (succession) vs 152 500 euros par beneficiaire (article 990 I CGI). L'assurance vie s'ajoute a l'abattement succession.

Les 4 leviers d'optimisation

Combinez-les pour maximiser la transmission

Verser avant 70 ans

152 500 euros d'abattement par beneficiaire (article 990 I CGI), bien plus que les 30 500 euros apres 70 ans.

2

Demembrer la clause

Usufruit au conjoint, nue-propriete aux enfants. Double abattement, zero droits au second deces.

3

Multiplier les contrats

Un contrat par beneficiaire et par regime fiscal. Gestion simplifiee, fiscalite optimisee.

Miser sur les gains apres 70 ans

Les plus-values sont 100% exonerees (article 757 B). Plus le contrat dure, plus l'avantage grandit.

Article 990 I CGI

Avant 70 ans : le levier principal

Chaque beneficiaire profite d'un abattement de 152 500 euros, contre seulement 30 500 euros global apres 70 ans. Avec 2 enfants : vous transmettez jusqu'a 305 000 euros sans aucun droit. Avec 3 enfants : vous transmettez jusqu'a 457 500 euros sans aucun droit. Au-dela, le taux forfaitaire (20% puis 31,25%) reste bien inferieur au bareme successoral classique (jusqu'a 45%).
En savoir plus sur l'assurance vie avant 70 ans
Article 757 B CGI

Apres 70 ans : ne renoncez pas a l'assurance vie

L'abattement n'est que de 30 500 euros global, mais les gains sont totalement exoneres de droits de succession. Sur 15 a 20 ans, les gains peuvent representer 50% a 80% du capital transmis. Cette part echappe entierement a la fiscalite successorale. La strategie : ouvrez un contrat dedie apres 70 ans, sur des supports dynamiques (unites de compte). Plus les gains sont importants, plus l'avantage fiscal grandit.
En savoir plus sur l'assurance vie apres 70 ans

Exemple concret : la famille Martin

Paul et Marie, 62 ans, ont 800 000 euros a transmettre a leurs 3 enfants. Leur strategie d'optimisation : 1. Avant 70 ans (8 ans pour agir) Ils versent 150 000 euros par enfant sur des contrats dedies = 450 000 euros places sous le regime de l'article 990 I. Chaque enfant beneficie de l'abattement de 152 500 euros : zero droit sur cette part. 2. Apres 70 ans Les 350 000 euros restants sont verses sur un contrat separe. Seules les primes au-dela de 30 500 euros seront taxees au bareme successoral. Mais les gains accumules (potentiellement 150 000 a 200 000 euros sur 20 ans) seront totalement exoneres. Resultat : Sans optimisation, les enfants auraient paye environ 78 000 euros de droits. Avec cette strategie, ils ne paieront qu'environ 15 000 euros (sur les primes apres 70 ans depassant l'abattement), soit une economie de 63 000 euros.

Quel est le potentiel d'economie dans votre situation ?

Chaque patrimoine est different. Notre simulateur calcule l'impact des differentes strategies sur votre transmission.

Clause beneficiaire demembree : proteger le conjoint ET les enfants

Le demembrement de la clause beneficiaire permet de proteger votre conjoint tout en transmettant aux enfants, sans droits au second deces. Comment ca marche ? Vous designez : "Mon conjoint en usufruit, mes enfants en nue-propriete". Au deces : - Le conjoint recoit le capital en quasi-usufruit : il peut l'utiliser librement - Les enfants ont une creance de restitution : ils recupereront le capital au second deces L'avantage fiscal double Chaque beneficiaire (usufruitier ET nus-proprietaires) beneficie de l'abattement de 152 500 euros. La valeur de chaque part est calculee selon le bareme de l'article 669 du CGI. Au second deces La creance de restitution des enfants est deductible du passif successoral du conjoint. Les enfants recuperent le capital initial sans payer de droits supplementaires.

Convention de quasi-usufruit obligatoire

Pour que la creance soit deductible, vous devez etablir une convention de quasi-usufruit par acte authentique (devant notaire). Sans cette formalite, l'administration fiscale peut refuser la deduction.

Les erreurs qui coutent cher

Ce que l'administration fiscale surveille

Versement massif proche du deces

En cas de maladie grave connue, l'administration peut requalifier l'operation en abus de droit. Penalite : jusqu'a 80% des droits eludes.

Primes manifestement exagerees

Si les versements sont disproportionnes par rapport a votre patrimoine global, les heritiers reserves peuvent contester.

Schema artificiel

Donation puis souscription immediate, ou contrat ouvert a 90 ans sans justification patrimoniale : risque de requalification.

Oublier la convention de quasi-usufruit

Sans acte notarie, la creance de restitution n'est pas deductible au second deces. Une erreur qui peut couter des dizaines de milliers d'euros.

Strategie multi-contrats : comment s'organiser

Ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie est la base de toute optimisation efficace. 1. Un contrat par beneficiaire Permet de personnaliser la clause beneficiaire et les supports d'investissement. Un enfant prudent sur le fonds euros, un autre plus expose sur les unites de compte. Le denouement est aussi grandement simplifie. 2. Separer avant et apres 70 ans Un contrat pour les versements avant 70 ans, un autre pour ceux apres 70 ans. Pas de proratisation complexe entre les deux regimes au denouement. 3. Diversifier les assureurs La garantie FGAP est plafonnee a 70 000 euros par assureur et par assure. Pour un patrimoine important, repartir sur plusieurs assureurs renforce la securite. 4. Optimiser les rachats de votre vivant Privilégiez les contrats de plus de 8 ans pour beneficier de l'abattement annuel de 4 600 euros (9 200 euros pour un couple). Au-dela, les gains sont taxes a seulement 7,5% jusqu'a 150 000 euros de versements.

Questions frequentes

Passez a l'action

Calculez l'economie potentielle pour votre transmission. Resultat immediat, gratuit, sans inscription.